Connaitre le CHU

Le Groupement Hospitalier de Territoire du nord Côte d’Or et du sud Haute-Marne (GHT 21-52) a été créé le 1er juillet 2016, suite à la loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016. Il s’étend sur une superficie d’environ 11 600 km² et couvre une population de 565 000 habitants.

Il est composé de neuf établissements publics hospitaliers, présents sur treize sites géographiques :

• CHU Dijon Bourgogne, établissement support du GHT 21-52,
• CH Auxonne,
• CH Is-sur-Tille,
• CH La Chartreuse,
• CH Semur-en-Auxois,
• CH de la Haute Côte d’Or : Montbard, Saulieu, Vitteaux, Alise-Sainte-Reine, Châtillon-sur-Seine,
• CH Chaumont,
• CH Langres,
• CH Bourbonne-les-Bains.

Son originalité repose sur sa présence sur deux départements, la Côte d’Or et la Haute-Marne, et son appartenance à deux régions, Bourgogne-Franche-Comté et Grand-Est, qui le place sous la tutelle des deux agences régionales de santé concernées.

Le GHT 21-52 travaille avec les structures hospitalières et libérales de son territoire, mais également avec les établissements des GHT de l’ex-région Bourgogne.

Il est chargé de se prononcer sur la mise en œuvre de la convention constitutive du GHT et du projet médico-soignant partagé, ainsi que sur la gestion et la conduite de la mutualisation des fonctions.

Il est composé des directeurs, présidents des commissions médicales d’établissements (CME) et présidents des commissions des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques (CSIRMT) des établissements membres du groupement, du président de la commission médicale de groupement (CMG), du médecin responsable du département de l’information médicale de territoire et du directeur de l’unité de formation et de recherche médicale de l’Université de Bourgogne.

Il est présidé par le directeur de l’établissement support, Monsieur Freddy SERVEAUX.

Elle est chargée d’élaborer, évaluer et suivre la mise en œuvre du projet médico-soignant partagé du groupement.

Elle est composée des présidents des commissions médicales d’établissements (CME) des établissements membres, et de représentants médicaux désignés par celles-ci en leur sein, des coordonnateurs des fédérations médicales inter-hospitalières (FMIH) mises en place entre tout ou partie des établissements membres, du médecin responsable du département de l’information médicale de territoire, du président du comité stratégique du groupement, des directeurs des établissements parties, du président de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques (CSIRMT) du groupement, du directeur de l’unité de formation et de recherche médicale de l’Université de Bourgogne et d’un représentant des coordonnateurs de la gestion des risques associés aux soins.

Elle est présidée par Monsieur le Professeur Emmanuel BAULOT, chirurgien orthopédiste et chef du pôle NeuroSciences, Chirurgie Réparatrice et Psychiatrie du CHU Dijon Bourgogne. Ses deux vice-présidents sont Monsieur le Docteur Samuel FOTCHUONT, médecin urgentiste et président de la CME du CH de la Haute Côte d'Or, et Monsieur le Docteur Pierre BESSE, psychiatre et président de la CME du CH La Chartreuse.

Elle émet des avis sur les actions engagées par le groupement dans le cadre du projet médico-soignant partagé, et leurs implications auprès des patients et usagers des établissements membres. Elle veille au respect des droits des usagers et à l’amélioration de la qualité d’accueil et de prise en charge des patients.

Elle est composée des représentants des usagers désignés par les commissions des usagers des établissements membres du groupement en leur sein.

Il évalue et contrôle les actions mises en œuvre par le groupement pour garantir l’égalité d’accès à des soins sécurisés et de qualité sur l’ensemble du territoire du groupement.

Il est composé des maires des communes sièges de chaque établissement membre, des maires de chacun des sites géographiques, du président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, du président du conseil régional du Grand-Est, du président du conseil départemental de Côte d’Or, du président du conseil département de Haute-Marne, du président du comité stratégique du groupement, des directeurs des établissements membres et du président de la commission médicale de groupement.

Elle participe, en lien avec la commission médicale de groupement, à l’élaboration du projet médico-soignant partagé, à l’organisation des conditions de prise en charge des usagers, à la politique qualité, l’organisation et la sécurité des soins, la recherche et à la politique de développement professionnel continu.

Elle est composée des membres désignés par les CSIRMT des établissements membres en leur sein et des présidents des CSIRMT des établissements membres.

Sa présidente, Madame Michelle BICHON, présidente de la CSIRMT du CH La Chartreuse, a été désignée par le président du comité stratégique du GHT 21-52, sur proposition des présidents des CSIRMT des établissements membres.

Elle organise le dialogue social au sein du groupement et est informée des projets de mutualisation (gestion prévisionnelle des métiers et des compétences, conditions de travail, politique formation).

Elle est composée du président du comité stratégique du groupement, d’un représentant de chacune des organisations syndicales représentées dans chacun des CSE des établissements membres, du président de la commission médicale de groupement et du président de la commission des soins infirmiers de rééducation et médicotechniques de groupement.

Elle est présidée par Monsieur Romain FISCHER, Directeur des ressources humaines du CHU Dijon Bourgogne.

Le projet médico-soignant partagé, approuvé en fin d’année 2023 par le comité stratégique et la commission médicale de groupement, définit la stratégie médicale du GHT pour assurer une meilleure prise en charge des patients sur le territoire. Son objectif premier est de répondre aux besoins de santé de la population, sur ce territoire à la fois rural et urbain, en offrant des soins de qualité, sécurisés, diversifiés et de proximité, reposant sur les compétences des professionnels médicaux, soignants et administratifs de l’ensemble des établissements.

Le projet médico-soignant partagé du groupement concerne quinze filières, dont trois médico-techniques, chacune coordonnée par un binôme médecin/soignant. 

Conformément à la réglementation et à la convention constitutive du GHT 21-52, le CHU Dijon Bourgogne, établissement support du GHT 21-52, est chargé d’assurer la mise en place des fonctions mutualisées pour le compte des établissements parties :

• Le système d’information via la Direction des Services Numériques, avec pour objectif de constituer un système d’information convergent,
• Les achats,
• Le département de l’information médicale,
• La politique de formation de territoire, via la coordination, par les établissements membres, de leurs plans de formation continue et de développement professionnel continu.

Par ailleurs, d’autres missions ont été territorialisées telles que la protection des données ou la transition énergétique.

Des groupes de travail se réunissent également à intervalles réguliers pour travailler sur des thématiques précises au niveau du GHT : qualité et gestion des risques, affaires médicales, ressources humaines…

Le GHT 21-52 est coordonné par le CHU Dijon Bourgogne, établissement support du groupement. Son fonctionnement institutionnel est suivi par la Direction de la Stratégie du CHU Dijon Bourgogne.

Florent PEEREN, Directeur de la Stratégie - florent.peeren@chu-dijon.fr

Marion DESMARELLES, Chargée de missions à la Direction de la Stratégie et à la Direction des Coopérations Médicales - marion.desmarelles@chu-dijon.fr